1. Objet et champ d'application
Définir le périmètre des offres payantes et les parties concernées. [À compléter par le conseil juridique]
Légal
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente régissent les abonnements et options payantes proposés aux professionnels sur Royal Sybaris.
Document en cours de finalisation juridique. Le contenu ci-dessous est une trame structurée destinée à être complétée et validée par un conseil juridique avant la mise en ligne définitive.
Dernière mise à jour: À compléter avant publication
2. Description des services et abonnements
Décrire l'abonnement premium, les unités off-market et leurs limites. [À compléter par le conseil juridique]
3. Prix et modalités de paiement
Préciser les prix, devises, taxes et moyens de paiement. [À compléter par le conseil juridique]
4. Souscription et activation
Décrire le processus de souscription et l'activation des droits. [À compléter par le conseil juridique]
5. Droit de rétractation
Indiquer l'application ou l'exclusion du droit de rétractation pour les professionnels. [À compléter par le conseil juridique]
6. Durée, renouvellement et résiliation
Préciser la durée des abonnements, le renouvellement et les conditions de résiliation. [À compléter par le conseil juridique]
7. Obligations du professionnel
Lister les engagements du professionnel souscripteur. [À compléter par le conseil juridique]
8. Garanties et responsabilité
Encadrer les garanties applicables et les limitations de responsabilité. [À compléter par le conseil juridique]
9. Réclamations et médiation
Indiquer les modalités de réclamation et le recours à la médiation de la consommation. [À compléter par le conseil juridique]
10. Droit applicable
Préciser le droit applicable et la juridiction compétente. [À compléter par le conseil juridique]